Creative Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d’auteur pour diffuser vos créations.

Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre).

Ces contrats d’accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site web...

Cela vous permet de :

• accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d’auteur 
• autoriser à l’avance le public à effectuer certaines utilisations selon les conditions exprimées par l’auteur, tout en conservant ses droits
• faciliter la diffusion, la recherche et la réutilisation d’œuvres dans d’autres créations (textes, photos, musique, films, sites web…)

Les conditions :

• l’autorisation de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, à condition de le faire à titre gratuit 
• des options à sélectionner par le titulaire des droit qui choisit un contrat sur le site Creative Commons

Des options à choisir :

• Paternité : l’oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom.
• Pas d’Utilisation Commerciale : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
• Pas de Modification : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l’avance les modifications, traductions...
• Partage à l’Identique des Conditions Initiales : à la possibilité d’autoriser à l’avance les modifications peut se superposer l’obligation pour les oeuvres dites dérivées d’être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l’oeuvre originaire.