Depuis quelques ( ?) années, "les gens se plaignent" du bruit des tondeuses (de leurs voisins).. et de l’écobuage.. Mais quelle est la réglementation ?

En matière de réglementation du bruit, il faut savoir qu’il existe un principe général  : il faut essayer de limiter les émissions sonores. Et puis, dans chaque mairie, il y des arrêtés qui sont pris et qui définissent ce que chacun a le droit de faire ou de ne pas faire. Donc dans certaines communes, on a interdiction de tondre le dimanche ; dans d’autres, on a le droit de tondre de 10 heures à midi… Il faut se renseigner auprès de sa mairie pour savoir exactement ce que prévoit l’arrêté municipal. Quand rien n’est prévu, il faut se référer à l’obligation générale d’émettre le moins possible de nuisances sonores.

Sur la commune d’Escoutoux, l’usage des appareils de jardinage et de bricolage, et en particulier des tondeuses à gazon, est réglementé par un arrêté qui en limite l’emploi aux jours ouvrables de 8 heures à 20 heures, les samedis de 9 heures à 19 heures, les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

En ce qui concerne les feux de plein air, il est interdit d’allumer un feu à moins de 50 mètres des habitations et à moins de 100 mètres des voies ouvertes à la circulation...

... et finalement, dans nos campagnes, avec un peu de cohérence, et sans arrêté, on pourrait décider que :

• les retraités, ou les "sans activité", s’efforcent de tondre pendant que les autres travaillent
• dans les zones où la densité de tondeuses est élevée, les riverains tentent de convenir des horaires où il se sentent le moins dérangés par les bruits de la tondeuse de leur voisin... Ou s’efforcent de tondre tous ensemble.

Car comment appliquer cet arrêté ?